Conseil Municipal du 16 décembre 2013



DELIBERATIONS

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-156BUDGET PRINCIPAL 2013 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-157BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU 2013 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-158BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2013 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-159BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2013 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-160BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2013 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-161BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2013 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-162BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2013 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-163IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d'imposition pour 2014 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-164BUDGET PRIMITIF 2014 : budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-165BUDGET PRIMITIF 2014 : budget annexe du service de l'Eau - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-166BUDGET PRIMITIF 2014 : budget annexe du service de l'Assainissement collectif - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-167BUDGET PRIMITIF 2014 : budget annexe du service de l'Assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-168BUDGET PRIMITIF 2014 : budget annexe de la chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-169BUDGET PRIMITIF 2014 : budget annexe des parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-170BUDGET PRIMITIF 2014 : budget annexe ZAC Thurot - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-154PROGRAMMATION DE L'ESPACE GARE ET SERVICES : signature de la convention de groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-155ECO-QUARTIER THUROT : engagement de la Ville dans la démarche nationale de labellisation 'EcoQuartier' - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-185DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-181ASSOCIATION EMMAUS DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-182SERVICE DE L'EAU POTABLE : programme de travaux 2014 d'adduction d'eau potable - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-183SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : programme de travaux 2014 d'assainissement - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-184BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-171AGENDA 21 LOCAL : programme d'actions pour les deux prochaines années - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-172AGENDA 21 LOCAL - ACTION : avenant à la convention avec le Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-173AGENDA 21 LOCAL - ACTION : renouvellement de la convention de gestion de la parcelle forestière pédagogique n°134 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-174FORET INDIVISE : avenant à la convention de gestion financière et comptable - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-175FORET INDIVISE : avenant à la convention cadre de partenariat sur l'entretien des itinéraires cyclables départementaux en forêts domaniales et indivises du Bas-Rhin - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-176ACQUISITION DE TERRAINS : boulevard de l'Europe, rue du Maire Traband - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-177CESSION DE TERRAIN : Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse Moder - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-178CONSTITUTION DE SERVITUDE : rue Saint Exupery - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-179FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2014 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-180REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : tarifs 2014 des marchés, foires et occupations foraines - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-152CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-153CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2013 - Délibération - (sans annexe)